Demeter est l’application de dématérialisation des travaux des commissions et délégations du Sénat. Elle permet aux utilisateurs de suivre tous les types de réunion : examen de texte, audition, présentation de rapport…

Pourquoi et comment cette application a-t-elle été développée ?

Une approche pragmatique

Le projet de dématérialisation des travaux en réunion début en 2016 sous l’impulsion du président de la commission du développement durable.

Notre équipe se tourne d’abord vers un produit sur étagère : LeadingBoards. Ce produit très qualitatif, basé sur la visualisation de PDF annotables, se révèle cependant insuffisant. Il ne permettait pas, par exemple, de visualiser un projet de loi et ses amendements (proposition de modifications proposées par les sénateurs) sur un même écran et était peu performant sur les gros textes de loi. Par ailleurs, l’interconnexion avec le système d’information qui aurait permis de fournir automatiquement les informations nécessaires à la tenue des réunions était difficile voire impossible.

C’est pourquoi il a été décidé de développer une application “maison”, utilisable sur tablette et ordinateur, bien plus adaptée au travail parlementaire. Demeter permet de suivre des réunions de commission tant législatives (fabrication de la loi) que non non législatives. Sur son écran d’accueil (voir la copie d’écran en entête du présent article) se trouvent les réunions du jour et leurs différents points d’ordre du jour, classées par organisme du Sénat (commission ou délégation).

La réalisation de cette application nous a conduits à mieux formaliser les différentes activités réalisées lors d’une réunion de commission notamment en mettant au point une carte mentale que nous appelons familièrement "La Pieuvre" (extrait du wiki de la DSI) et qui schématise l’ensemble des cas de figure susceptibles de se produire dans une réunion. Cela montre la nécessité pour nos développeurs d’acquérir une solide connaissance du travail parlementaire.

Le résultat

Voici quelques écrans qui illustrent une partie du fonctionnement de l' application.

L’examen des amendements

Lors d’une réunion législative, les sénateurs examinent les amendements déposés sur un texte. Cela peut être en vue de son élaboration (dans ce cas-là, la commission va adopter les amendements), ou pour émettre un avis sur ces amendements (en vue de la séance publique par exemple). La principale force de Demeter est qu’elle permet de suivre l’examen des amendements en mettant en regard l’amendement et la portion du texte imputée.

Ceci est rendu possible grâce aux données structurées : le texte entré dans Monalisa n’est pas juste du texte brut. Les informations sur les articles, les alinéas… sont sauvegardées en base de données. Lorsqu’un amendement est créé dans Ameli, on précise sur quelle portion du texte il porte exactement. Via une API, Demeter récupère ces informations et permet de mettre en regard le texte et l’amendement.

Par ailleurs, toujours grâce à l’API d’Ameli, les avis et sorts saisis sur les amendements apparaissent dans Demeter en temps réel.

Soulignons qu’un sénateur peut annoter le texte ou les amendements, soit via le clavier, soit via le stylet de la tablette.

Le suivi d’une réunion non législative

Lors d’une réunion non législative, les utilisateurs vont plutôt utiliser Demeter pour consulter les documents mis en ligne par les personnels des commissions et des délégations. Cela peut-être par exemple une courte biographie d’une personne auditionnée.

Sous le capot : la pile technologique utilisée

• Java, Spring Boot, Hibernate,
• PostgreSQL,
• VueJS, Bootstrap,
• Docker / Kubernetes.

Illustrations : (c) Sénat